2008-08-31 21:38:38
Anjou : pas de passage sans autorisation
ANGERS (AAP) ? L'état de siège étant déclaré depuis presque un an, la Duchesse d'Anjou Patity vient de mettre en place une nouvelle mesure instaurant un contrôle strict des frontières du duché.
Le projet PIER (prélèvement d'impôt d'entretien routier) rend obligatoire la demande d'autorisation pour passer les frontières du duché dans les deux sens sous peine de se faire dépouiller corps et biens par les patrouilles en poste.
Les voyageurs, Angevins ou étrangers, doivent donc impérativement contacter le prévôt Mckagan, ou le connétable Laetilo ou le capitaine Armor pour s'annoncer et obtenir les dates de passage autorisé.
Si la mesure a été votée par le Conseil et semble approuvée par bons nombres des notables, elle suscite néanmoins une polémique.
L'un des meneurs de l'opposition, messire Bazin, considère que :
"ce nouveau décret [?] nie le droit de chacun à pouvoir s'expliquer devant la Justice [et] celui qui en fera les frais ne pourra pas s'en défendre devant un tribunal. [?] La Duchesse et son Conseil a gravement violé les règles fondamentales de l'Anjou. [?] Le projet pier est un grave déni de justice".
Le ténor du barreau Angevin, Boniface Ryllas, a quant à lui, au terme d'un argumentaire juridique, démontré l'illégalité de la mesure :
"Le projet PIER contrevient au Code pénal [?]. Avec ce projet PIER, Chère Duchesse, vous tombez dans le crime grave ainsi que je vous l'ai démontré."
La Duchesse Patity se défend des accusations de l'opposition et considère que cette mesure vise à la sécurité du duché: :
"Le projet PIER est important pour vous, votre sécurité et pour l'Anjou [...].
Qui seront victimes du projet PIER ? Seulement les étrangers en situation irrégulière sur le sol angevin. Cette mesure est bien moins coûteuse au duché qu'un procès dont l'amende revient dans les caisses royales. Cette mesure peut permettre d'envisager un remboursement des victimes de brigandage sur nos terres ainsi que d'un pillage de marché ...
Ce projet a pour but de rétablir la sécurité en Anjou , de manière forte certes, mais de manière juste ..."
Les opposants à cette mesure en ont demandé le retrait sans délai car il la considère comme :
"ni plus ni moins que du pillage systématique sous le prétexte fallacieux de protéger les villes". La Duchesse Patity et son Conseil n'ont pas annoncé de révision et les premiers détachements de l'armée ont pris position aux frontières.
Planchet pour l'AAP
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La mesure a été publiée en ces termes :
Projet PIER : Prélèvement d'impôt d'entretien routier
Ce prélèvement sera fait sur les n?uds frontaliers angevins [?]. Ce prélèvement vise toutes personnes entrant illégalement en terres d'Anjou, ne respectant pas la fermeture des frontières instaurée.
Seules les personnes autorisées par le duché auront droit d'effectuer ce prélèvement au nom de l'Anjou. [?]
Une communication à tout niveau sera faite par le duché, tout angevin et porteur d'un laisser passer devra impérativement contacter le prévôt, le connétable ou le capitaine avant d'envisager un voyage l'amenant à passer la frontière dans quelque sens que ce soit (entrée ou sortie des terres d'Anjou). [?]
Tout angevin ou porteur d'un laisser passer, tentant de passer la frontière sans contacter le prévôt, le connétable ou le capitaine ou ne prenant pas le temps de suivre les consignes de ces derniers ne pourra envisager aucun remboursement, ni voir plainte aboutir. Ceci est valable pour toutes personnes étrangères franchissant sans laisser passer nos frontières.
Du prélèvement, les écus seront laissés aux percepteurs pour bons et loyaux services, les marchandises prélevées seront remises en totalité au duché. Tout percepteur ne remplissant pas cette condition se verra poursuivi par le duché selon la loi du brigandage.